Terms and Conditions
Last updated: 2026-01-29
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site routeamitie.fr, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs
Vous vous engagez à utiliser le site routeamitie.fr uniquement à des fins légales et de manière à ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Vous vous interdisez de :
- Publier des contenus illégaux ou nuisibles.
- Utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver ou surcharger le site.
- Interférer avec la sécurité ou l’intégrité du site.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site routeamitie.fr, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, et images, sont la propriété de routeamitie.fr ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans autorisation préalable.
4. Avertissements et Limitations de Responsabilité
Le site routeamitie.fr est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”. Nous ne garantissons pas que le site sera exempt d’erreurs ou de virus. En aucun cas, routeamitie.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le site.
5. Liens et Services Tiers
Le site routeamitie.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites. L’utilisation de ces liens se fait à vos propres risques.
6. Résiliation de l’Accès
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site routeamitie.fr à tout moment, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur dans le pays où routeamitie.fr est établi. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de cette juridiction.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site routeamitie.fr. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].